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Titre : Contentieux constitutionnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Verpeaux (1950-....), Auteur Mention d'édition : 3e édition Editeur : Dalloz, DL 2024 Autre Editeur : Lefebvre Dalloz Collection : Mémentos Dalloz. Série Droit public Sous-collection : Série Droit public Description : 1 volume (VIII-214 pages) Format : 24 cm ISBN/ISSN : 978-2-247-23749-4 Prix : 20 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Conseil Constitutionnel Constitution loi règlement législation Index. décimale : 342.02 Constitutions et autres textes fondamentaux (chartes municipales, Conseil constitutionnel, Conseil économique et social, élaboration et propositions de nouvelles constitutions) Résumé : Le contentieux constitutionnel est une discipline juridique récente en France, marquée par la naissance du Conseil constitutionnel, dans la Constitution de 1958. L'étude du Conseil constitutionnel permet de comprendre que la Constitution s'impose à tous les actes juridiques mais aussi que d'autres juridictions pratiquent, à leur manière, le contentieux constitutionnel. L'introduction de la Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) depuis 2010 a, en outre, renforcé le rôle de la Cour de cassation et du Conseil d'État, en tant que juridictions de renvoi de ces questions au Conseil constitutionnel. Le succès de cette procédure, publique et contradictoire, illustre la transformation progressive du Conseil constitutionnel en une véritable juridiction constitutionnelle.
L'étude des juridictions constitutionnelles nécessite donc de s'intéresser principalement au Conseil constitutionnel. Les objets du contentieux constitutionnel qu'il est possible d'observer correspondent aux attributions que la Constitution lui a confiées mais qu'il a su élargir. Pour autant, le rappel du rôle que les juridictions qualifiées d'ordinaires pour les distinguer du Conseil constitutionnel, sera opéré à chaque fois qu'il sera nécessaire afin de bien marquer que le respect de la Constitution est l'affaire de tous les acteurs de la vie juridique.
Ce Mémento s'adresse à tous ceux qui s'intéressent au contentieux constitutionnel qui, au-delà de son caractère académique destiné aux étudiants, est devenu une discipline juridique que les professionnels du droit ne peuvent plus ignorer.Contentieux constitutionnel [texte imprimé] / Michel Verpeaux (1950-....), Auteur . - 3e édition . - Dalloz : Lefebvre Dalloz, DL 2024 . - 1 volume (VIII-214 pages) ; 24 cm. - (Mémentos Dalloz. Série Droit public. Série Droit public) .
ISBN : 978-2-247-23749-4 : 20 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Conseil Constitutionnel Constitution loi règlement législation Index. décimale : 342.02 Constitutions et autres textes fondamentaux (chartes municipales, Conseil constitutionnel, Conseil économique et social, élaboration et propositions de nouvelles constitutions) Résumé : Le contentieux constitutionnel est une discipline juridique récente en France, marquée par la naissance du Conseil constitutionnel, dans la Constitution de 1958. L'étude du Conseil constitutionnel permet de comprendre que la Constitution s'impose à tous les actes juridiques mais aussi que d'autres juridictions pratiquent, à leur manière, le contentieux constitutionnel. L'introduction de la Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) depuis 2010 a, en outre, renforcé le rôle de la Cour de cassation et du Conseil d'État, en tant que juridictions de renvoi de ces questions au Conseil constitutionnel. Le succès de cette procédure, publique et contradictoire, illustre la transformation progressive du Conseil constitutionnel en une véritable juridiction constitutionnelle.
L'étude des juridictions constitutionnelles nécessite donc de s'intéresser principalement au Conseil constitutionnel. Les objets du contentieux constitutionnel qu'il est possible d'observer correspondent aux attributions que la Constitution lui a confiées mais qu'il a su élargir. Pour autant, le rappel du rôle que les juridictions qualifiées d'ordinaires pour les distinguer du Conseil constitutionnel, sera opéré à chaque fois qu'il sera nécessaire afin de bien marquer que le respect de la Constitution est l'affaire de tous les acteurs de la vie juridique.
Ce Mémento s'adresse à tous ceux qui s'intéressent au contentieux constitutionnel qui, au-delà de son caractère académique destiné aux étudiants, est devenu une discipline juridique que les professionnels du droit ne peuvent plus ignorer.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 028231 342.02 VER livre BU Keraudren 300 Sciences sociales / Enseignement Disponible
Titre : Droit de l'Union européenne : Institutions, sources, contentieux Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Coutron (1977-....), Auteur Mention d'édition : 7e édition Editeur : Dalloz, DL 2024 Autre Editeur : Lefebvre Dalloz Collection : Mémentos Dalloz. Série Droit public Sous-collection : Série Droit public Description : 1 volume (IX-292 pages) Format : 24 cm ISBN/ISSN : 978-2-247-23733-3 Prix : 20 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : droit UE Union européenne institutions européennes Index. décimale : 341.242 2 Union européenne (CEE, Communauté européenne, communautés européennes, Communauté Économique Européenne, droit communautaire, Marché commun, ouvrages généraux sur le droit européen communautaire) Résumé : Le droit de l'Union européenne étant une source désormais incontournable du droit français, cet ouvrage explique comment s'en prévaloir devant les administrations et les juridictions nationales, mais aussi dans les relations de droit privé.
La première partie de ce Mémento, consacrée à l'ordre juridique de l'Union européenne, expose l'articulation des rapports entre le droit de l'Union et le droit national à travers les principes de primauté et d'effet direct. Au préalable, il a toutefois paru nécessaire de présenter les traits saillants de l'Union européenne puis, selon une démarche de type "chronologique", les compétences de l'Union, les institutions qui en sont titulaires et les sources du droit de l'Union.
L'ouvrage étudie dans sa seconde partie le contentieux de l'Union européenne. Après une brève présentation de l'architecture juridictionnelle de l'Union, cette partie s'ordonne autour de la notion de compensation des voies de droit et présente les différentes façon de contester les actes des institutions de l'Union elles-mêmes.
Ce Mémento couvre les programmes de droit institutionnel et de contentieux de l'Union européenne, respectivement dispensés en L2 ou L3 et en M1. Il répond également aux attentes des candidats au CRFPA et aux concours administratifs.Droit de l'Union européenne : Institutions, sources, contentieux [texte imprimé] / Laurent Coutron (1977-....), Auteur . - 7e édition . - Dalloz : Lefebvre Dalloz, DL 2024 . - 1 volume (IX-292 pages) ; 24 cm. - (Mémentos Dalloz. Série Droit public. Série Droit public) .
ISBN : 978-2-247-23733-3 : 20 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit UE Union européenne institutions européennes Index. décimale : 341.242 2 Union européenne (CEE, Communauté européenne, communautés européennes, Communauté Économique Européenne, droit communautaire, Marché commun, ouvrages généraux sur le droit européen communautaire) Résumé : Le droit de l'Union européenne étant une source désormais incontournable du droit français, cet ouvrage explique comment s'en prévaloir devant les administrations et les juridictions nationales, mais aussi dans les relations de droit privé.
La première partie de ce Mémento, consacrée à l'ordre juridique de l'Union européenne, expose l'articulation des rapports entre le droit de l'Union et le droit national à travers les principes de primauté et d'effet direct. Au préalable, il a toutefois paru nécessaire de présenter les traits saillants de l'Union européenne puis, selon une démarche de type "chronologique", les compétences de l'Union, les institutions qui en sont titulaires et les sources du droit de l'Union.
L'ouvrage étudie dans sa seconde partie le contentieux de l'Union européenne. Après une brève présentation de l'architecture juridictionnelle de l'Union, cette partie s'ordonne autour de la notion de compensation des voies de droit et présente les différentes façon de contester les actes des institutions de l'Union elles-mêmes.
Ce Mémento couvre les programmes de droit institutionnel et de contentieux de l'Union européenne, respectivement dispensés en L2 ou L3 et en M1. Il répond également aux attentes des candidats au CRFPA et aux concours administratifs.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 028232 341.242 2 COU livre BU Keraudren 300 Sciences sociales / Enseignement Disponible
Titre : Institutions européennes Type de document : texte imprimé Auteurs : Émilie Chevalier (1981-....), Auteur ; Olivier Dubos (1970-....), Auteur Mention d'édition : 2e édition Editeur : Dalloz, DL 2023 Collection : Mémentos Dalloz. Série Droit public Sous-collection : Série Droit public Description : 1 volume (IX-204 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN : 978-2-247-21736-6 Prix : 18 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Europe Union européenne organisation internationale conseil de l'Europe droits de l'Homme Index. décimale : 341.242 2 Union européenne (CEE, Communauté européenne, communautés européennes, Communauté Économique Européenne, droit communautaire, Marché commun, ouvrages généraux sur le droit européen communautaire) Résumé : Ce Mémento regroupe l’étude du Conseil de l’Europe et de l’Union européenne qui constituent, sur le plan juridique, les deux plus impor tantes institutions européennes.
La première partie, consacrée au Conseil de l’Europe, présente cette organisation européenne de coopération dont la principale réalisation demeure la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales et insiste sur l’interprétation dynamique des droits opérée par la Cour européenne des droits de l’homme.
La seconde partie est consacrée à l’Union européenne, issue d’un processus historique débuté avec la Communauté européenne du charbon et de l’acier. Sont donc non seulement abordées les questions structurelles : États membres, institutions, compétences, moyens, mais également d’autres aspects comme la citoyenneté, la protection des droits fondamentaux, l’ordre juridique et spécialement ses relations avec les systèmes nationaux.Institutions européennes [texte imprimé] / Émilie Chevalier (1981-....), Auteur ; Olivier Dubos (1970-....), Auteur . - 2e édition . - Dalloz, DL 2023 . - 1 volume (IX-204 p.) ; 24 cm. - (Mémentos Dalloz. Série Droit public. Série Droit public) .
ISBN : 978-2-247-21736-6 : 18 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Europe Union européenne organisation internationale conseil de l'Europe droits de l'Homme Index. décimale : 341.242 2 Union européenne (CEE, Communauté européenne, communautés européennes, Communauté Économique Européenne, droit communautaire, Marché commun, ouvrages généraux sur le droit européen communautaire) Résumé : Ce Mémento regroupe l’étude du Conseil de l’Europe et de l’Union européenne qui constituent, sur le plan juridique, les deux plus impor tantes institutions européennes.
La première partie, consacrée au Conseil de l’Europe, présente cette organisation européenne de coopération dont la principale réalisation demeure la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales et insiste sur l’interprétation dynamique des droits opérée par la Cour européenne des droits de l’homme.
La seconde partie est consacrée à l’Union européenne, issue d’un processus historique débuté avec la Communauté européenne du charbon et de l’acier. Sont donc non seulement abordées les questions structurelles : États membres, institutions, compétences, moyens, mais également d’autres aspects comme la citoyenneté, la protection des droits fondamentaux, l’ordre juridique et spécialement ses relations avec les systèmes nationaux.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 028249 341.242 2 CHE livre BU Keraudren 300 Sciences sociales / Enseignement Disponible
Titre : Institutions internationales Type de document : texte imprimé Auteurs : Batyah Sierpinski (1955-....), Auteur Mention d'édition : 22e édition Editeur : Dalloz, DL 2024 Collection : Mémentos Dalloz. Série Droit public Sous-collection : Série Droit public Description : 1 volume (VIII-158 pages) Format : 24 cm ISBN/ISSN : 978-2-247-23116-4 Prix : 18 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : relations internationales société droit international Société des Nations relations interétatiques organisations européennes ONG action internationale Index. décimale : 341.2 Communauté internationale (communauté mondiale, institutions et organisations internationales, organisations intergouvernementales, ouvrages généraux et interdisciplinaires sur les organisations gouvernementales et intergouvernementales internationales, personnalité et personnes en droit international) Résumé : Les institutions internationales, qui ont pour vocation d'assurer un ordre mondial, doivent aujourd'hui faire face à différents défis : encadrer la mondialisation, sauvegarder le multilatéralisme, lutter contre le terrorisme, réprimer les violations des droits de l'Homme... Des adaptations nouvelles apparaissent comme le renforcement de la coopération interétatique parallèlement à des limitations de la souveraineté des États et une amorce de prise en compte de la « société civile internationale ».
Ce Mémento ne se contente pas de présenter les institutions internationales, les acteurs (États, organisations, ...) et les techniques qu'ils utilisent (conventionnelles, contentieuses...) ; il s'applique à les situer par rapport à l'évolution des relations internationales (dans ses aspects politiques, économiques, techniques...) et à les rattacher aux principaux objectifs (sécurité, indépendance, progrès économique, protection de l'environnement) qu'elles sont chargées de promouvoir. Ainsi le lecteur sera-t-il mieux à même d'en comprendre le rôle et d'en évaluer l'efficacité.
Ce Mémento s'adresse à la fois aux étudiants en Licence et Master de droit et en IEP, mais également aux candidats des concours administratifs.Institutions internationales [texte imprimé] / Batyah Sierpinski (1955-....), Auteur . - 22e édition . - Dalloz, DL 2024 . - 1 volume (VIII-158 pages) ; 24 cm. - (Mémentos Dalloz. Série Droit public. Série Droit public) .
ISBN : 978-2-247-23116-4 : 18 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : relations internationales société droit international Société des Nations relations interétatiques organisations européennes ONG action internationale Index. décimale : 341.2 Communauté internationale (communauté mondiale, institutions et organisations internationales, organisations intergouvernementales, ouvrages généraux et interdisciplinaires sur les organisations gouvernementales et intergouvernementales internationales, personnalité et personnes en droit international) Résumé : Les institutions internationales, qui ont pour vocation d'assurer un ordre mondial, doivent aujourd'hui faire face à différents défis : encadrer la mondialisation, sauvegarder le multilatéralisme, lutter contre le terrorisme, réprimer les violations des droits de l'Homme... Des adaptations nouvelles apparaissent comme le renforcement de la coopération interétatique parallèlement à des limitations de la souveraineté des États et une amorce de prise en compte de la « société civile internationale ».
Ce Mémento ne se contente pas de présenter les institutions internationales, les acteurs (États, organisations, ...) et les techniques qu'ils utilisent (conventionnelles, contentieuses...) ; il s'applique à les situer par rapport à l'évolution des relations internationales (dans ses aspects politiques, économiques, techniques...) et à les rattacher aux principaux objectifs (sécurité, indépendance, progrès économique, protection de l'environnement) qu'elles sont chargées de promouvoir. Ainsi le lecteur sera-t-il mieux à même d'en comprendre le rôle et d'en évaluer l'efficacité.
Ce Mémento s'adresse à la fois aux étudiants en Licence et Master de droit et en IEP, mais également aux candidats des concours administratifs.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 028233 341.2 SIE livre BU Keraudren 300 Sciences sociales / Enseignement Disponible
Titre : Introduction à la science politique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Baudouin (1944-....), Auteur Mention d'édition : 12e édition Editeur : Dalloz, DL 2022 Collection : Mémentos Dalloz. Série Droit public Sous-collection : Série Droit public Description : 1 volume (IX-184 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN : 978-2-247-20828-9 Prix : 16,50 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : science politique Durkheim Weber Marx Strauss sociologie démocratie social politique publique relations internationales laïcité Index. décimale : 320 Science politique (politique et gouvernement) Résumé : Ce Mémento poursuit trois objectifs indissociables :
- faire état des difficultés auxquelles se heurte une discipline jeune pour creuser son sillon dans le champ plus vaste des sciences sociales et revendiquer à son profit le titre gratifiant de "science" ;
- présenter les controverses méthodologiques qui traversent la science politique et qui tiennent, pour une part, à l'héritage des autres sciences sociales, pour une autre part, au caractère mouvant et incertain du phénomène politique ;
- identifier et commenter les problématiques qui, à défaut d'unifier subjectivement la communauté politologique, la soudent intellectuellement autour d'objets communs : l'émergence et la spécificité du politique, les acteurs, les enjeux et les mécanismes du champ politique, les types de légitimation et les formes d'organisation des pouvoirs politiques ou encore les tentatives de classification des régimes politiques.
L'ambition de cet ouvrage est moins de codifier une science achevée, sûre de ses méthodes et de ses objets, que de témoigner de la richesse et de la vitalité mais aussi de l'incertitude et de l'inconfort qui entourent la "dernière venue des sciences sociales".Introduction à la science politique [texte imprimé] / Jean Baudouin (1944-....), Auteur . - 12e édition . - Dalloz, DL 2022 . - 1 volume (IX-184 p.) ; 24 cm. - (Mémentos Dalloz. Série Droit public. Série Droit public) .
ISBN : 978-2-247-20828-9 : 16,50 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : science politique Durkheim Weber Marx Strauss sociologie démocratie social politique publique relations internationales laïcité Index. décimale : 320 Science politique (politique et gouvernement) Résumé : Ce Mémento poursuit trois objectifs indissociables :
- faire état des difficultés auxquelles se heurte une discipline jeune pour creuser son sillon dans le champ plus vaste des sciences sociales et revendiquer à son profit le titre gratifiant de "science" ;
- présenter les controverses méthodologiques qui traversent la science politique et qui tiennent, pour une part, à l'héritage des autres sciences sociales, pour une autre part, au caractère mouvant et incertain du phénomène politique ;
- identifier et commenter les problématiques qui, à défaut d'unifier subjectivement la communauté politologique, la soudent intellectuellement autour d'objets communs : l'émergence et la spécificité du politique, les acteurs, les enjeux et les mécanismes du champ politique, les types de légitimation et les formes d'organisation des pouvoirs politiques ou encore les tentatives de classification des régimes politiques.
L'ambition de cet ouvrage est moins de codifier une science achevée, sûre de ses méthodes et de ses objets, que de témoigner de la richesse et de la vitalité mais aussi de l'incertitude et de l'inconfort qui entourent la "dernière venue des sciences sociales".Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 028239 320 BAU livre BU Keraudren 300 Sciences sociales / Enseignement Disponible
